1: Réponses constitutionelles au terrorisme

Quand « la guerre contre la terreur » sera-t-elle  finie ? Les défis et les limites de la guerre en tant que modèle pour combattre le terrorisme

Plus de douze ans après le 11 septembre, et après (au moment du Congrès d’Oslo) le retrait d’une grande partie des forces  américaines d’Afghanistan, lieu principal du conflit armé avec Al-Qaïda et les Taliban, le temps est venu de se demander quelles sont les limites de la guerre contre le terrorisme. Cet atelier répondra aux problèmes constitutionnels soulevés par « la guerre contre le terrorisme » qui a focalisé l’attention du monde entier durant plus d’une décennie.

Les questions à approfondir par les intervenants sont les suivantes :

  • Quelles sont les conséquences qui découlent de la définition d’une « guerre » contre Al-Qaïda et contre le terrorisme de manière générale?
  • Quand est-il approprié et/ou légal de répondre à la menace terroriste par la force armée en lieu et place de l’exécution régulière des lois pénales ?
  • Le caractère global d’une menace terroriste exige-t-elle des nouvelles approches à des doctrines telles que l’auto-défense, l’assassinat ciblé, la détention préventive, et le maintien de l’ordre en général ?
  • Comment la coopération internationale contre la terreur doit-elle être traitée en droit constitutionnel ?

Instructions aux participants

Les personnes souhaitant participer à l’atelier doivent faire parvenir leurs propositions en suivant les instructions générales présentées ci-dessus. La durée de l’atelier étant limitée à 3 heures, les participants sélectionnés seront priés de préparer des communications et  des présentations brèves. L’accent sera mis sur les discussions modérées plutôt que les présentations successives. Toutes les communications acceptées feront cependant partie de l’atelier et seront distribuées à tous les participants à l’avance, afin de faciliter les échanges d’idées.

Communications acceptées

Voir les communications acceptées pour l'atelier 1

 

Published Apr. 3, 2013 8:13 PM - Last modified June 11, 2014 1:57 PM